Préavis du Conseil communal 2016-2021

Les extraits des préavis ne sont publiés qu'après la séance !

2018 - 2017 - 2016

Consultez les anciens procès-verbaux de la législature 2011-2016 ici

 

 

2018

 

Séance du 13 décembre

  • OJ et convocation
  • Préavis 41/2018 rapport concernant l'adoption du règlement communal sur l'acquisition de la bourgeoisie de Genolier
  • Préavis 42/2018 rapport concernant le budget 2019
  • Préavis 43/2018 rapports concernant une demande de crédit de CHF 96'000.-- TTC pour financer la rénovation et mise à jour du système audio-vidéo du centre communal Le Gossan ainsi que l'éclairage de l'entrée du foyer et du réfectoire
  • Préavis 44/2018 rapports concernant une demande d'autorisation de vendre une parcelle de 1360 m2 et le bâtiment qui y est construit, située à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-Le Muids pour le montant total de CHF 765'000.-- TTC 
  • Préavis 45/2018 rapports concernant une demande de crédit de CHF 82'000.-- TTC pour financer l'assainissement du parc d'éclairage public

Séance du 11 octobre

Séance du 13 septembre

 Annulée


Séance du 21 juin

 


Séance du 22 mars

 



2017

 
 Séance du 14 décembre - Décisions
- Préavis 30/2017 et rapport - budget 2018
- Préavis 27/2017 et rapports - vente parcelle Chèvrerie
- Préavis 31/2017 et rapports - crédit pour local annexe CàD SA
- Préavis 29/2017 et rapports - crédit pour réfection routes cantonales en traversée de 
  localités
- Préavis 32/2017 - dépôt -  adoption d'un addendum au Règlement sur la protection des 
  arbres

 

 
Séance du 26 octobre

- Préavis 20/2017 et rapports - nouveau règlement évacuation et épuration des eaux
- Préavis 23/2017 et rapports - crédit étude réfection routes
- Préavis 25/2017 et rapports - achat bennes déchèterie
- Préavis 26/2017 et rapports - arrêté d'imposition 2018
- Décisions

 

 

Séance du 21 septembre

Décisions

 

 

Séance du 21 juin

- Préavis 24/2017 et rapports - demande autorisation vente parcelle No 325
- Préavis 22/2017 et rapports - remise en état ancienne déchèterie
- Préavis 21/2017 et rapports - crédit supplémentaire caserne

 

 
Séance du 1er juin - Préavis 19/2017 et rapports - adoption PPA à la Joy
- Préavis 18/2017 et rapports - autorisation vente parcelle à la chèvrerie
- Préavis 17/2017 et rapport - rapport gestion 2016
Préavis 16/2017 et rapport  comptes 2016

 

 
Séance du 23 mars - Préavis 14-2017 et rapport - prêt Frs 500'000.-- à la Fondation du Bois-de-Chênes
- Préavis 13-2017 et rapports - nouveau règlement distribution eau

 

 

2016

Séance du 08 décembre - Décisions
- Préavis 12/2016 et rapports - traitement des indemnités de la Municipalité pour 2016-2021
- Préavis 10/2016 et rapports - budget 2017
- Préavis 09/2016 et rapports - plafond d'endettement législature 2016-2021

 

 
Séance du 27 octobre

- Décisions
- Préavis 11/2016 et rapports - autorisation vente parcelle à la Chèvrerie
- Préavis 08/2016 et rapports - traitement des indemnités de la Municipalité pour 2016-2021
- Préavis 07/2016 et rapports - arrêté d'imposition 2017

 

 
Séance du 08 septembre - Décisions
- Préavis 06/2016 et rapport - demande de crédit pour sécurisation passage à niveau de la 
  Givrine
- Préavis 05/2016 et rapport - autorisation de plaider
- Préavis 04/2016 et rapport - autorisation placement des fonds
- Préavis 03/2016 et rapport - autorisation acquisition ou aliénation d'immeubles 
- Préavis 02/2016 et rapport - établissement ligne de crédit Frs 500'000.--
- Préavis 01/2016 et rapport - autorisation de dépenses de fonctionnement imprévisibles

 

 
Séance du 09 juin - Décisions
- Préavis 01/2016 du bureau et rapport
- Préavis 71-2016 et rapport - autorisation pour vente parcelle no 367 à la Chèvrerie
- Préavis 70-2016 - traitement et indemnités de la Municipalité
- Préavis 69-2016 et rapport - crédit pour rachat actions de Càd SA
- Préavis 68-2016 et rapport - adoption convention entente communale source du Montant 
  et nappe de la Cézille
- Préavis 67-2016 et rapport - rapport gestion 2015
- Préavis 66-2016 et rapport - comptes 2015
- Préavis 65-2016 et rapport - crédit remplacement dalle béton réservoir eau Haut-Mont